Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE & PAILLE DE LA TERRE NAIT LA NATURE ET SES SAVEURS!
Sinquin Philippe
Sinquin Alain

Numéro de dépôt :
3852443
Date de dépôt :
10/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2021
TERRE & PAILLE DE LA TERRE NAIT LA NATURE ET SES SAVEURS! de Sinquin Philippe

Présentation de la marque TERRE & PAILLE DE LA TERRE NAIT LA NATURE ET SES SAVEURS!

Déposée le 10 août 2011 par Sinquin Philippe et Sinquin Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE & PAILLE DE LA TERRE NAIT LA NATURE ET SES SAVEURS! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Les déposants sont Sinquin Philippe domicilié(e) Bossulan - 29930 - PONT-AVEN - France et Sinquin Alain domicilié(e) Bossulan - 29930 - PONT-AVEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sinquin Philippe domicilié(e) Bossulan - 29930 - PONT-AVEN - France.

La marque TERRE & PAILLE DE LA TERRE NAIT LA NATURE ET SES SAVEURS! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852443.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE & PAILLE DE LA TERRE NAIT LA NATURE ET SES SAVEURS! est expirée depuis le 10 août 2021.

Sinquin Philippe a également déposé les autres marques suivantes : BLIZIG


Sinquin Philippe - Bossulan - 29930 - PONT-AVEN - France

Sinquin Alain - Bossulan - 29930 - PONT-AVEN - France


Sinquin Philippe - Bossulan - 29930 - PONT-AVEN - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.