Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plug &Net Open Components
SINOVIA, S.A.

Numéro de dépôt :
3173064
Date de dépôt :
08/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2012
Plug &Net Open Components de SINOVIA

Présentation de la marque Plug &Net Open Components

Déposée le 8 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) SINOVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Plug &Net Open Components » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SINOVIA domicilié(e) 93 Rue Henri Rochefort,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 607 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRYNWALD domicilié(e) 127 RUE DU FBG POISSONNIERE,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque Plug &Net Open Components a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plug &Net Open Components est expirée depuis le 8 juillet 2012.

SINOVIA a également déposé les autres marques suivantes : Plug &View , SINOVIA , A Asphalès , OPENcontrol , Plug &Net Agent , ECOlighting


SINOVIA, S.A. - 93 Rue Henri Rochefort,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 418607461


CABINET GRYNWALD - 127 RUE DU FBG POISSONNIERE,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Environnement logiciel dédié à la programmation par composants pour la supervision, contrôle, suivi, pilotage des installations, équipements, procédés, instruments, capteurs, actionneurs, fixes ou mobiles, de tout type et en particulier industriels ou tertiaires.