Marque enregistrée - Marque en vigueur

A Asphalès
SINOVIA

Numéro de dépôt :
4594814
Date de dépôt :
29/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2029
A Asphalès de SINOVIA

Présentation de la marque A Asphalès

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2019 par SINOVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A Asphalès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est SINOVIA domicilié(e) 1 Place Samuel De Champlain - 92930 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France.

La marque A Asphalès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Asphalès arrivera à expiration en date du 29 octobre 2029.


SINOVIA - 1 Place Samuel De Champlain - 92930 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS - 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Gestion de fichiers informatiques ;

Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.