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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINOVAL
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WEBEMPLOI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WEBEMPLOI
SINOVAL (SARL)

Numéro de dépôt :
95595353
Date de dépôt :
31/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2005

Présentation de la marque WEBEMPLOI

Déposée le 31 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WEBEMPLOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINOVAL domicilié(e) 36 Ave Eisenhower, 69005 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 875 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINOVAL SARL - France.

La marque WEBEMPLOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEBEMPLOI est expirée depuis le 31 octobre 2005.

SINOVAL a également déposé les autres marques suivantes : immobilier.fr , WEBANNONCES , WEBIMMO


SINOVAL (SARL) - 36 Ave Eisenhower, 69005 LYON - France - SIREN 400875928


SINOVAL SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

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