Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLAT
SINOTECH

Numéro de dépôt :
4346223
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2027
FLAT de SINOTECH

Présentation de la marque FLAT

Déposée par voie électronique le 15 mars 2017 par SINOTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est SINOTECH domicilié(e) 140 B AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, severine charbonnel, Madame SEVERINE CHARBONNEL domicilié(e) 91 RUE du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAT arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.

SINOTECH a également déposé les autres marques suivantes : flat.fr


SINOTECH - 140 B AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


severine charbonnel, Madame SEVERINE CHARBONNEL - 91 RUE du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Inscription le 6 février 2020 - Rejet partiel n°779464 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-06

Publicité  ; gestion des affaires commerciales  ; administration commerciale  ; travaux de bureau  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)  ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers  ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail  ; conseils en organisation et direction des affaires  ; comptabilité  ; reproduction de documents  ; services de bureaux de placement  ; portage salarial  ; service de gestion informatisée de fichiers  ; optimisation du trafic pour des sites web  ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques  ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales)  ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances  ; services bancaires  ; services bancaires en ligne  ; services de caisses de prévoyance  ; émission de cartes de crédit  ; gestion financière  ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux  ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ; placement de fonds ;

Location de machines de chantier  ; nettoyage de véhicules  ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation)  ; désinfection  ; dératisation  ; nettoyage de vêtements  ; rénovation de vêtements  ; entretien, nettoyage et réparation du cuir  ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures  ; repassage du linge  ; travaux de cordonnerie  ; rechapage de pneus  ; vulcanisation de pneus (réparation)  ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau  ; installation, entretien et réparation de machines  ; installation, entretien et réparation de matériel informatique  ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques  ; réparation de serrures  ; restauration de mobilier  ; construction navale ;

Télécommunications  ; informations en matière de télécommunications  ; communications par terminaux d'ordinateurs  ; communications par réseaux de fibres optiques  ; communications radiophoniques  ; communications téléphoniques  ; radiotéléphonie mobile  ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux  ; mise à disposition de forums en ligne  ; fourniture d'accès à des bases de données  ; services d'affichage électronique (télécommunications)  ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial  ; agences de presse  ; agences d'informations (nouvelles)  ; location d'appareils de télécommunication  ; émissions radiophoniques  ; émissions télévisées  ; services de téléconférences  ; services de visioconférence  ; services de messagerie électronique  ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services juridiques  ; médiation  ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus  ; services d'agences matrimoniales  ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes  ; services de pompes funèbres  ; services de crémation  ; services d'agences de surveillance nocturne  ; surveillance des alarmes anti-intrusion  ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures  ; location de vêtements  ; services d'agences de détectives  ; recherches judiciaires  ; conseils en propriété intellectuelle  ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne  ; garde d'enfants à domicile.