EURO PEA PLUS
Présentation de la marque EURO PEA PLUS
Déposée le 28 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) SINOPIA ASSET MANAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EURO PEA PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EURO PEA PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO PEA PLUS est expirée depuis le 28 mai 2009.
SINOPIA ASSET MANAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27