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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SINON CA
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USE IT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USE IT
SINON CA, EURL

Numéro de dépôt :
3909861
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/04/2022
USE IT de SINON CA

Présentation de la marque USE IT

Déposée le 2 avril 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SINON CA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « USE IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SINON CA domicilié(e) 2 RUE DE L'ILE D'ARZ - 56880 - PLOEREN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINON CA, M. ANTOINE FABRE domicilié(e) 2 RUE DE L'ILE D'ARZ - 56880 - PLOEREN - France.

La marque USE IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USE IT est expirée depuis le 2 avril 2022.

SINON CA a également déposé les autres marques suivantes : Pas de blabla, du résultat!


SINON CA, EURL - 2 RUE DE L'ILE D'ARZ - 56880 - PLOEREN - France


SINON CA, M. ANTOINE FABRE - 2 RUE DE L'ILE D'ARZ - 56880 - PLOEREN - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 13 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580943 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Location de véhicules.