Présentation de la marque SINO VITAL LE SACTAR B.P. 97 84503 BOLLENE CEDEX TEL. : 04 90 30 95 00 FAX : 04 90 30 95 09 E-MAIL : [email protected]
Déposée le 29 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINO VITAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « SINO VITAL LE SACTAR B.P. 97 84503 BOLLENE CEDEX TEL. : 04 90 30 95 00 FAX : 04 90 30 95 09 E-MAIL : [email protected] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINO VITAL domicilié(e) LE SACTAR - B.P. : 97,84503 BOLLENE CEDEX - 84503 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 009 651 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-MICHEL BERNARD SINO VITAL domicilié(e) LE SACTAR B.P. 97,84503 BOLLENE CEDEX - 84503 - France.
La marque SINO VITAL LE SACTAR B.P. 97 84503 BOLLENE CEDEX TEL. : 04 90 30 95 00 FAX : 04 90 30 95 09 E-MAIL : [email protected] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINO VITAL LE SACTAR B.P. 97 84503 BOLLENE CEDEX TEL. : 04 90 30 95 00 FAX : 04 90 30 95 09 E-MAIL : [email protected] est expirée depuis le 29 mai 2012.
SINO VITAL SARL - LE SACTAR - B.P. : 97,84503 BOLLENE CEDEX - 84503 - France - SIREN 433009651
Monsieur JEAN-MICHEL BERNARD SINO VITAL - LE SACTAR B.P. 97,84503 BOLLENE CEDEX - 84503 - France
Inscription le 5 novembre 2002 - retrait partiel n°358392 - Publication au BOPI 2002-11-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Produits pharmaceutiques et vétérinaires Café, cacao, thé, sucre, riz Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences)
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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