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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINO EUROPEAN GROUP
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NOBLESSE FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBLESSE FRANCAISE
SINO EUROPEAN GROUP SARL

Numéro de dépôt :
97663565
Date de dépôt :
13/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2007

Présentation de la marque NOBLESSE FRANCAISE

Déposée le 13 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINO EUROPEAN GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOBLESSE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINO EUROPEAN GROUP domicilié(e) 32 ALLEE MICHELINE, 93320 LES PAVILLONS SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 070 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINO EUROPEAN GROUP SARL - France.

La marque NOBLESSE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBLESSE FRANCAISE est expirée depuis le 13 février 2007.

SINO EUROPEAN GROUP a également déposé les autres marques suivantes : CERCLE DE NOBLESSE , PRINCE AU CHEVAL BLANC , SOURCE ROUGE , NUIT DE PARIS , REVE DE PARIS , ROYAL NUIT , NUIT DES DUCS , PREFERENCE DES DUCS , DAVID JONES


SINO EUROPEAN GROUP SARL - 32 ALLEE MICHELINE, 93320 LES PAVILLONS SOUS BOIS - France - SIREN 404070328


SINO EUROPEAN GROUP SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

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