Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCRATCH SCIENCE
sinnassamy Franck

Numéro de dépôt :
3453566
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2026
SCRATCH SCIENCE de sinnassamy Franck

Présentation de la marque SCRATCH SCIENCE

Déposée le 29 septembre 2006 par sinnassamy Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCRATCH SCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-44 du 3 novembre 2006.

Le déposant est sinnassamy Franck domicilié(e) 10 RUE charles fourier - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. sinnassamy Franck domicilié(e) 10 RUE charles fourier - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SCRATCH SCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3453566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCRATCH SCIENCE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.


sinnassamy Franck - 10 RUE charles fourier - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France


M. sinnassamy Franck - 10 RUE charles fourier - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2016 n°2628157 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-19

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.