Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPICREOLE
SINNAN-RAGAVA AREL

Numéro de dépôt :
96644194
Date de dépôt :
02/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2006

Présentation de la marque EPICREOLE

Déposée le 2 octobre 1996 par SINNAN-RAGAVA AREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPICREOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est SINNAN-RAGAVA AREL, domicilié(e) Lot. No 11, CALVAIRE, 97122 BAIE-MAHAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINNAN-RAGAVA AREL - France.

La marque EPICREOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPICREOLE est expirée depuis le 2 octobre 2006.


SINNAN-RAGAVA AREL - Lot. No 11, CALVAIRE, 97122 BAIE-MAHAULT - France


SINNAN-RAGAVA AREL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Sel, moutarde, vinaigre, condiments et épices Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), semences. Viande, poisson, volaille et gibier, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.