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Marques déposées par SINNAEVE Roland
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SI SEIPAM INDUCTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

SI SEIPAM INDUCTION
SINNAEVE Roland

Numéro de dépôt :
96620494
Date de dépôt :
05/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2016

Présentation de la marque SI SEIPAM INDUCTION

Déposée le 5 avril 1996 par SINNAEVE Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SI SEIPAM INDUCTION »

Le déposant est SINNAEVE Roland domicilié(e) 12 Lotissement LES VIGNES,13580 LA FARE LES OLIVIERS (dossier no 2306856) - 13580 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINNAEVE Roland domicilié(e) 12 Lotissement LES VIGNES,13580 LA FARE LES OLIVIERS (dossier no 2306856) - 13580 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SI SEIPAM INDUCTION est expirée depuis le 5 avril 2016.


SINNAEVE Roland - 12 Lotissement LES VIGNES,13580 LA FARE LES OLIVIERS (dossier no 2306856) - 13580 - France


SINNAEVE Roland - 12 Lotissement LES VIGNES,13580 LA FARE LES OLIVIERS (dossier no 2306856) - 13580 - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2006 n°2306856 - Publication au BOPI 2006-02-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Inscription le 30 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°523164 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-30

Appareils de cuisson.Meubles de cuisine et de jardin.Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine, ni en métaux précieux ni en plaqué

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.