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Marques déposées par Sinmast-France
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S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
Sinmast-France

Numéro de dépôt :
961364
Date de dépôt :
08/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque S

Déposée le 8 juillet 1976 par Sinmast-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sinmast-France domicilié(e) (soc. an.), 20, rue de l'Abbé-Renaudeau, Fontainebleau (Seine-et-Marne). - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque S est expirée depuis le 8 juillet 1986.

Sinmast-France a également déposé les autres marques suivantes : SINROC , SINMASTIC , SINMALATEX , SINMALASTIC , SINSOL , HYDROCHAPE , HYDROPOX


Sinmast-France - (soc. an.), 20, rue de l'Abbé-Renaudeau, Fontainebleau (Seine-et-Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut;matières servant à calfeutrer, étouper et isoler;masses souples pour joints et fissures.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.