Marque renouvelée - Marque en vigueur

PREGYBEL
SINIAT, société anonyme

Numéro de dépôt :
97705009
Date de dépôt :
14/11/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2027

Présentation de la marque PREGYBEL

Déposée le 14 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SINIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PREGYBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SINIAT domicilié(e) 500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 620 773 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. de BAECQUE Olivier domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PREGYBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PREGYBEL arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.

SINIAT a également déposé les autres marques suivantes : PREGYSTYRENE , PREGYRETHANE , DEFI , GYPSOCLEAR , PREGYDECO , ARCHIBALD , SINEMAX , INFOS PRO , PREGYPRIM , AXO


SINIAT, société anonyme - 500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 562620773


M. de BAECQUE Olivier - 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2007 n°2354290 - Publication au BOPI 2007-10-26

Inscription le 5 janvier 2001 - Changement d'adresse n°313958 - Publication au BOPI 2001-01-05

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Inscription le 27 mars 2013 - Changement de dénomination n°597526 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2017 n°2659684 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-20

Inscription le 23 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715587 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-23

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; plaques et panneaux isolants, joints. Matériaux de construction non métalliques; à savoir: plâtre, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage; éléments de fixation non métalliques; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou à la décoration; plafonds non métalliques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.