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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SINIAT
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PRECYCOLLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRECYCOLLE
SINIAT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1507946
Date de dépôt :
10/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2029
PRECYCOLLE de SINIAT

Présentation de la marque PRECYCOLLE

Déposée le 10 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SINIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRECYCOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SINIAT domicilié(e) ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE, 500 RUE MARCEL DEMONQUE - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 620 773 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. de BAECQUE Olivier domicilié(e) 3 RUE du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PRECYCOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRECYCOLLE arrivera à expiration en date du 10 janvier 2029.

SINIAT a également déposé les autres marques suivantes : PREGYSTYRENE , PREGYRETHANE , DEFI , GYPSOCLEAR , PREGYDECO , ARCHIBALD , SINEMAX , INFOS PRO , PREGYPRIM , AXO


SINIAT, Société anonyme - ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE, 500 RUE MARCEL DEMONQUE - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 562620773


M. de BAECQUE Olivier - 3 RUE du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394179 - Publication au BOPI 2009-01-09

Renouvellement sans limitation n°2133584 - Publication au BOPI 1999-06

Inscription le 5 novembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°151256 - Publication au BOPI 1992-11-05

Inscription le 5 janvier 2001 - Changement d'adresse n°313958 - Publication au BOPI 2001-01-05

Inscription le 5 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°194386 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription le 8 avril 1997 - Concession de licence n°235498 - Publication au BOPI 1997-04-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 18 juin 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°500085 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Inscription le 25 juillet 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°554239 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586377 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Inscription le 27 mars 2013 - Changement de dénomination n°597526 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2019 n°2704310 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-24

Produits et base de plâtre pour le collage des plaques de plâtre.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.