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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SINIAT
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PANOPHONIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PANOPHONIC
SINIAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3371063
Date de dépôt :
11/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2025
PANOPHONIC de SINIAT

Présentation de la marque PANOPHONIC

Déposée le 11 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) SINIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANOPHONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SINIAT domicilié(e) 500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 620 773 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque PANOPHONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANOPHONIC arrivera à expiration en date du 11 juillet 2025.

SINIAT a également déposé les autres marques suivantes : PREGYSTYRENE , PREGYRETHANE , DEFI , GYPSOCLEAR , PREGYDECO , ARCHIBALD , SINEMAX , INFOS PRO , PREGYPRIM , AXO


SINIAT, Société Anonyme - 500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 562620773


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51

Inscription le 7 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471899 - Publication au BOPI 2008-04-07

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Inscription le 27 mars 2013 - Changement de dénomination n°597526 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2015 n°2592439 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-07

– produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matière à calfeutrer, à étouper, à isoler ; bandes isolantes ; coton à étouper ; matières d'embourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; enduits isolants ; feuilles métalliques isolantes ; matière filtrante (plastique ou mousses mi-ouvrées) ; matière pour l'insonorisation ; plaques et panneaux isolants ; joints ; écorces pour l'isolation acoustique ; tissus isolants. – matériaux de construction non métalliques ; cloisons non métalliques ; dalles non métalliques ; panneaux non métalliques pour la construction ; plâtre ; plaque de plâtre ; carreaux de plâtre ; enduits (matériaux de construction).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.