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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SINIAT
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AQUAPAPER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUAPAPER
SINIAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3468827
Date de dépôt :
12/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/12/2026
AQUAPAPER de SINIAT

Présentation de la marque AQUAPAPER

Déposée le 12 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SINIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AQUAPAPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-03 du 19 janvier 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SINIAT domicilié(e) 500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 620 773 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque AQUAPAPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3468827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUAPAPER arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

SINIAT a également déposé les autres marques suivantes : PREGYSTYRENE , PREGYRETHANE , DEFI , GYPSOCLEAR , PREGYDECO , ARCHIBALD , SINEMAX , INFOS PRO , PREGYPRIM , AXO


SINIAT, Société Anonyme - 500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 562620773


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Inscription le 27 mars 2013 - Changement de dénomination n°597526 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2016 n°2635617 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2016-12-22

– plaques et panneaux de plâtre isolants ; joints ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; laine de verre pour l'isolation ; enduits isolants, bandes isolantes, bandes plâtrées ; enduits à joint ; bandes à joint.

– matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges ; matériaux de construction non métalliques, à savoir : carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de formes coulées, moulées ou pressées ; panneaux et plaques de plâtre ; enduits (matériaux de construction non métalliques) ; plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre ; plâtre de moulage.

– éléments de pose non métalliques (quincaillerie).