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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SINIAT
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4TE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

4TE
SINIAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3295935
Date de dépôt :
07/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/06/2024
4TE de SINIAT

Présentation de la marque 4TE

Déposée le 7 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) SINIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « 4TE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SINIAT domicilié(e) 500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 620 773 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque 4TE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 4TE est expirée depuis le 7 juin 2024.

SINIAT a également déposé les autres marques suivantes : PREGYSTYRENE , PREGYRETHANE , DEFI , GYPSOCLEAR , PREGYDECO , ARCHIBALD , SINEMAX , INFOS PRO , PREGYPRIM , AXO


SINIAT, Société Anonyme - 500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 562620773


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Inscription le 26 juin 2014 - Changement de dénomination n°626203 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-26

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2014 n°2559188 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-05-26

Matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges ; panneaux et plaques de plâtre ; enduis (matériaux de construction non métalliques) ; plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre ; plâtre de moulage. Carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de formes coulées, moulées ou pressées, à savoir : matériaux de construction non métalliques.