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Marques déposées par l'association loi 1901 SINGULIERS – PLURIEL
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PLURIEL FORMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLURIEL FORMATION
SINGULIERS – PLURIEL Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3346879
Date de dépôt :
15/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2015
PLURIEL FORMATION de SINGULIERS – PLURIEL

Présentation de la marque PLURIEL FORMATION

Déposée le 15 mars 2005 par l'association loi 1901 SINGULIERS – PLURIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLURIEL FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 SINGULIERS – PLURIEL domicilié(e) 6 rue Bertie Albrecht,92220 BAGNEUX - 92220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 542 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE RAQUIN domicilié(e) 6 rue Bertie Albrecht,92220 BAGNEUX - 92220 - France.

La marque PLURIEL FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLURIEL FORMATION est expirée depuis le 15 mars 2015.

SINGULIERS – PLURIEL a également déposé les autres marques suivantes : "LE SENS DE L'HIVER" , LES PAYSAGEURS , "LE GENIE DU THERMIQUE" , PUISQUE LA NEIGE VOUS INSPIRE , PUISQUE LA NEIGE VOUS INSPIRE , Singuliers-Pluriel , ALPES COTE SOLEIL , OBJET-POSTE-CINE-DIFFUSE , PAROLE D'ACIER , GENERER LE SAVOIR


SINGULIERS – PLURIEL Association loi 1901 - 6 rue Bertie Albrecht,92220 BAGNEUX - 92220 - France - SIREN 453542045


DOMINIQUE RAQUIN - 6 rue Bertie Albrecht,92220 BAGNEUX - 92220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Formation.