Déposée le 11 septembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINGULIERS PLURIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « "LES ALPES COTE SOLEIL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINGULIERS PLURIEL domicilié(e) 5, av Jean Moulin, 04160 CHATEAU ARNOUX. - France.
La marque "LES ALPES COTE SOLEIL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SINGULIERS PLURIEL (SARL) - 5, av Jean Moulin, 04160 CHATEAU ARNOUX. - France
Inscription le 10 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58262 - Publication au BOPI 1991-12-10
Appareils de chauffage, d'éclairage, matières à calfeutrer, vêtements, chaussures, chapellerie.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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