Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIGITTE SINGH
SINGH née BAUDIN Brigitte

Numéro de dépôt :
96634118
Date de dépôt :
12/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2006

Présentation de la marque BRIGITTE SINGH

Déposée le 12 juillet 1996 par SINGH née BAUDIN Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIGITTE SINGH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est SINGH née BAUDIN Brigitte, domicilié(e) Narad Ka bagh Amber 303101 JAIPUR INDE INDE - Inde.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marie Noëlle KHAN née JAFFRE Chez M. et Mme BAUDIN - France.

La marque BRIGITTE SINGH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634118.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIGITTE SINGH est expirée depuis le 12 juillet 2006.


SINGH née BAUDIN Brigitte - Narad Ka bagh Amber 303101 JAIPUR INDE INDE - Inde


Mme Marie Noëlle KHAN née JAFFRE Chez M. et Mme BAUDIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

- emballage, affiches, serviettes en papier, nappes de table en papier, articles pour reliures, photographies, cartes postales, papeterie, carte à jouer - parapluies, parasols, - pots de fleurs, vases non en métaux précieux, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, vaisselle en papier, en carton, en matière plastique, en porcelaine, en terre cuite en verre, non en métaux précieux, linge de maison et de table, couverture de lit et de table, rideaux en matières textiles, pochettes, trousses décoratives en matières textiles - vêtements, chaussures, chapellerie - tapis, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, papier de tenture.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.