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Marques déposées par SINGER N.V
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SUPERTRONIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPERTRONIC
SINGER N.V., (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises)

Numéro de dépôt :
1228214
Date de dépôt :
21/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2013

Présentation de la marque SUPERTRONIC

Déposée le 21 février 1983 par SINGER N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SINGER N.V., (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises) domicilié(e) De Ruyterkade 62, CURACAO,ANTILLES NEERLANDAISES (dossier no 2237041) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2237041) - 75441 - France.

La marque SUPERTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUPERTRONIC est expirée depuis le 21 février 2013.


SINGER N.V., (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises) - De Ruyterkade 62, CURACAO,ANTILLES NEERLANDAISES (dossier no 2237041) - XX


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2237041) - 75441 - France


Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365648 - Publication au BOPI 2003-02-18

Inscription le 17 mars 1997 - Concession de licence n°234350 - Publication au BOPI 1997-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Renouvellement sans limitation n°2017878 - Publication au BOPI 1994-09

Renouvellement sans limitation le 20 février 2003 n°2237041 - Publication au BOPI 2003-02-20

Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190278 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 21 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163292 - Publication au BOPI 1993-09-21

Inscription - Changement de denomination n°32637 - Publication au BOPI

Inscription le 11 février 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°60079 - Publication au BOPI 1992-02-11

Inscription le 21 juin 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°159708 - Publication au BOPI 1993-06-21

Inscription le 14 septembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°162935 - Publication au BOPI 1993-09-14

Inscription - Transmission de propriété n°32636 - Publication au BOPI

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