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Marques déposées par la société SINGER N.V. Société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises
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CSP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CSP
SINGER N.V. Société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises

Numéro de dépôt :
94533247
Date de dépôt :
18/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2014

Présentation de la marque CSP

Déposée le 18 août 1994 par la société SINGER N.V. Société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CSP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la société SINGER N.V. Société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises domicilié(e) De Ruyterkade 62 CURACAO,Antilles Néerlandaises (dossier no 2270776) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2270776) - 75441 - France.

La marque CSP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CSP est expirée depuis le 18 août 2014.

SINGER N.V. Société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises a également déposé les autres marques suivantes : MSP


SINGER N.V. Société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises - De Ruyterkade 62 CURACAO,Antilles Néerlandaises (dossier no 2270776) - XX


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2270776) - 75441 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Renouvellement sans limitation le 16 août 2004 n°2270776 - Publication au BOPI 2004-08-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397267 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 24 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416904 - Publication au BOPI 2005-08-24

Inscription le 24 août 2005 - Gage constitué n°416905 - Publication au BOPI 2005-08-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Machines à repasser, presses à repasser, presses à vapeur.Fers à repasser électriques et presses à repasser électriques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.