Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAGIMAILLE
SINGER N.V. (société organisée selon les lois des Antilles Néerlandaises)

Numéro de dépôt :
1194483
Date de dépôt :
03/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2012

Présentation de la marque MAGIMAILLE

Déposée le 3 février 1982 par SINGER N.V. (société organisée selon les lois des Antilles Néerlandaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAGIMAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SINGER N.V. (société organisée selon les lois des Antilles Néerlandaises) domicilié(e) De Ruyterkade 62 CURACAO,ANTILLES NEERLANDAISES (dossier no 2214838) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2214838) - 75441 - France.

La marque MAGIMAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAGIMAILLE est expirée depuis le 3 février 2012.


SINGER N.V. (société organisée selon les lois des Antilles Néerlandaises) - De Ruyterkade 62 CURACAO,ANTILLES NEERLANDAISES (dossier no 2214838) - XX


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2214838) - 75441 - France


Inscription le 24 août 2005 - Gage constitué n°416905 - Publication au BOPI 2005-08-24

Inscription le 24 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416904 - Publication au BOPI 2005-08-24

Inscription le 30 janvier 2002 - Changement d'adresse n°340185 - Publication au BOPI 2002-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26

Renouvellement sans limitation n°2001074 - Publication au BOPI 1993-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Renouvellement sans limitation le 1 février 2002 n°2214838 - Publication au BOPI 2002-02-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 30 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°340184 - Publication au BOPI 2002-01-30

Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190278 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53290 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 2 mai 1991 - Transmission de propriété n°53289 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription - Transmission de propriété n°6871 - Publication au BOPI

Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°53291 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 11 février 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°60079 - Publication au BOPI 1992-02-11

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157523 - Publication au BOPI 1993-04-19

Inscription le 25 juin 1992 - Transmission de propriété n°64353 - Publication au BOPI 1992-06-25

Inscription - Changement d'adresse n°129702 - Publication au BOPI

Machines à tricoter, leurs accessoires et notamment les ordinateurs de tricotage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.