Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECUREVA
SINGER FRERES (SA)

Numéro de dépôt :
3184851
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
23/09/2012
SECUREVA de SINGER FRERES

Présentation de la marque SECUREVA

Déposée le 23 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SINGER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « SECUREVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SINGER FRERES domicilié(e) 54 RUE DE LUMBRES, BP 77,62968 LONGUENESSE CEDEX - 62968 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 733 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINGER FRERES domicilié(e) 54 RUE DE LUMBRES, BP 77,62968 LONGUENESSE CEDEX - 62968 - France.

La marque SECUREVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECUREVA est expirée depuis le 23 septembre 2012.

SINGER FRERES a également déposé les autres marques suivantes : EVASUD , PROSUR , EVASPORT , VETIPRO , Vertisafe , NEOTRILE , VETIPRO , NITRALEX , AGUAPRO , EVANORD


SINGER FRERES (SA) - 54 RUE DE LUMBRES, BP 77,62968 LONGUENESSE CEDEX - 62968 - France - SIREN 383733623


SINGER FRERES - 54 RUE DE LUMBRES, BP 77,62968 LONGUENESSE CEDEX - 62968 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

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