Déposée le 27 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SINGER FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Prosur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SINGER FRERES domicilié(e) 54 RUE DE LUMBRES - 62968 - LONGUENESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 733 623 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS domicilié(e) 35 rue Winston Churchill, Bâtiment Cube - 59160 - LOMME - France.
La marque Prosur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253592.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SINGER FRERES, SAS - 54 RUE DE LUMBRES - 62968 - LONGUENESSE - France - SIREN 383733623
BRM AVOCATS - 35 rue Winston Churchill, Bâtiment Cube - 59160 - LOMME - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2013 n°2530279 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-21
Gants pour la protection contre les accidents. Gants isolants – Gants de jardinage. Autres articles de protection à savoir. – vêtements. – lunettes. – casques. – chaussures.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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