Déposée le 4 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SINGER FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Prodile® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SINGER FRERES domicilié(e) 54 RUE DE LUMBRES, BP 77,62968 LONGUENESSE CEDEX - 62968 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 733 623 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SINGER FRÈRES domicilié(e) 54 RUE DE LUMBRES, BP 77,62968 LONGUENESSE CEDEX - 62968 - France.
La marque Prodile® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SINGER FRERES SAS - 54 RUE DE LUMBRES, BP 77,62968 LONGUENESSE CEDEX - 62968 - France - SIREN 383733623
SAS SINGER FRÈRES - 54 RUE DE LUMBRES, BP 77,62968 LONGUENESSE CEDEX - 62968 - France
Inscription le 4 janvier 2005 - Rejet partiel n°405168 - Publication au BOPI 2005-01-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Gant pour la protection contre les accidents. Gant isolant. Autres articles de protection, à savoir : – vêtements. – lunettes. – casques. – chaussures.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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