Déposée le 29 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) SINGER FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GARDENER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SINGER FRERES domicilié(e) 54 rue de Lumbres, BP 77, 62968 Longuenesse Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 733 623 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SINGER FRERES - France.
La marque GARDENER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SINGER FRERES SA - 54 rue de Lumbres, BP 77, 62968 Longuenesse Cedex - France - SIREN 383733623
SA SINGER FRERES - France
Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet partiel n°354400 - Publication au BOPI 2002-09-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Articles de protection : gants pour la protection contre les accidents Gants de ménage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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