Marque expirée - Marque en non vigueur

SF SINGER frères
SINGER FRERES Société par Actions Simplifiée Loon Plage

Numéro de dépôt :
99775880
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2019

Présentation de la marque SF SINGER frères

Déposée le 12 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SINGER FRERES Loon Plage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SF SINGER frères »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SINGER FRERES Loon Plage domicilié(e) zone Eurofrêt, rue de l'Europe,59279 CRAYWICK (dossier no 2389770) - 59279 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 733 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicole BONDOIS Avocat domicilié(e) 126, rue Royale, BP 175,59009 LILLE Cedex (dossier no 2389770) - 59009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SF SINGER frères est expirée depuis le 12 février 2019.


SINGER FRERES Société par Actions Simplifiée Loon Plage - zone Eurofrêt, rue de l'Europe,59279 CRAYWICK (dossier no 2389770) - 59279 - France - SIREN 383733623


Nicole BONDOIS Avocat - 126, rue Royale, BP 175,59009 LILLE Cedex (dossier no 2389770) - 59009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2008 n°2389770 - Publication au BOPI 2008-11-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Inscription le 13 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487712 - Publication au BOPI 2008-11-13

Inscription le 13 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°487713 - Publication au BOPI 2008-11-13

Inscription le 24 mars 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°493350 - Publication au BOPI 2009-03-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

- articles de protection individuelle, à savoir : Casques - demi-masques respiratoires - lunettes de protection - sabots - bottes. Chaussures de sécurité - gants de protection (cuir, porc, agneau, chèvre). Jugulaires pour casque - vêtements de protection, savoir : masques de soudeur - gants - baudriers. Coiffes de propreté - moufles - cagoules. Genouillères - visières - vestes - pantalons - casquettes - bonnets - passe-montagne - guêtres - manchettes tabliers - blouses - combinaisons - manteaux - suroît - gilets - blousons - pulls - parkas - chaussettes - charlottes - calots. - gants isolants.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.