Déposée le 4 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SINGER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « VAPOMASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-37 du 10 septembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SINGER FRANCE domicilié(e) 88 avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 690 085 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque VAPOMASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SINGER FRANCE, Société par actions simplifiée - 88 avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France - SIREN 451690085
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Inscription le 11 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412027 - Publication au BOPI 2005-05-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2403912 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-07
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2019 n°2714220 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-02
Appareils d'aspiration de l'eau, appareils de nettoyage à vapeur, machines et appareils de nettoyage électriques, aspirateurs de poussière, fers (partie de machines), y compris fers générateurs de vapeur ; machines outils, moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), accouplements (non-électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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