Déposée le 15 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SINGER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FUTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SINGER FRANCE domicilié(e) 88 Avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 690 085 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe domicilié(e) 2 Place d'Estiennes d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.
La marque FUTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SINGER FRANCE, Société par actions simplifiée - 88 Avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France - SIREN 451690085
CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe - 2 Place d'Estiennes d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France
Inscription le 8 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423938 - Publication au BOPI 2005-12-08
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2005 n°2303055 - Publication au BOPI 2005-12-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2015 n°2596250 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-01
Inscription le 1 décembre 2015 - Changement d'adresse n°658644 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01
Lave-linge, lave-vaisselle, machines à tricoter, presses à repasser, machines à usage domestique pour textiles à l'exclusion des machines à coudre.Machines-outils; moteurs (à l'exception de ceux pour pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les ufs.Aspirateurs de poussière, aspirateurs à vapeur et nettoyeurs à vapeur à usage familial, fers à repasser électriques, chaînes stéréo, magnétoscopes, téléviseurs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs.Appareils et installations de nettoyage à vapeur, congélateurs, cuisinières, fers et presses à repasser à vapeur, fours à micro-ondes, réfrigérateurs, sèche-linge.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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