Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANCESTRA LA SAVEUR DE NOS TERROIRS
M. SINGER CYRIL

Numéro de dépôt :
4021607
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/07/2023
ANCESTRA LA SAVEUR DE NOS TERROIRS de SINGER CYRIL

Présentation de la marque ANCESTRA LA SAVEUR DE NOS TERROIRS

Déposée le 23 juillet 2013 par monsieur SINGER CYRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ANCESTRA LA SAVEUR DE NOS TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est monsieur SINGER CYRIL domicilié(e) 1659 Route de Grezac - 34700 - LODEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PVB, Société d'Avocats, M. MIRALLES RENAUD domicilié(e) LE TRIADE III, CS 790 16, 215 Rue Samuel Morse - 34965 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

La marque ANCESTRA LA SAVEUR DE NOS TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANCESTRA LA SAVEUR DE NOS TERROIRS est expirée depuis le 23 juillet 2023.


M. SINGER CYRIL - 1659 Route de Grezac - 34700 - LODEVE - France


PVB, Société d'Avocats, M. MIRALLES RENAUD - LE TRIADE III, CS 790 16, 215 Rue Samuel Morse - 34965 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 21 janvier 2014 - Retrait partiel n°616830 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine (à l'exception des vins d'Alsace et des vins de cépage I.G.P. Gewurztraminer, Riesling et Pinot gris) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ;

Service de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.