Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINFONIETTAPARIS CHAMBER ORCHESTRA
SinfoniettaParis Chamber Orchestra, Association sous la Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3927988
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/06/2022
SINFONIETTAPARIS CHAMBER ORCHESTRA de SinfoniettaParis Chamber Orchestra

Présentation de la marque SINFONIETTAPARIS CHAMBER ORCHESTRA

Déposée le 18 juin 2012 par la société SinfoniettaParis Chamber Orchestra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SINFONIETTAPARIS CHAMBER ORCHESTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la société SinfoniettaParis Chamber Orchestra domicilié(e) 32 rue croix des petits champs - 75001 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 202 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SinfoniettaParis Chamber Orchestra, M. Kyden CREEKPAUM domicilié(e) 32 rue croix des petits champs - 75001 - Paris - France.

La marque SINFONIETTAPARIS CHAMBER ORCHESTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINFONIETTAPARIS CHAMBER ORCHESTRA est expirée depuis le 18 juin 2022.


SinfoniettaParis Chamber Orchestra, Association sous la Loi de 1901 - 32 rue croix des petits champs - 75001 - Paris - France - SIREN 538202789


SinfoniettaParis Chamber Orchestra, M. Kyden CREEKPAUM - 32 rue croix des petits champs - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.