Déposée le 25 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SINEX INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SINEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SINEX INDUSTRIE domicilié(e) 6 Route de Claix,
16400 LA COURONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 003 375 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Société par actions simplifiée,
Mme CENATIEMPO Julie domicilié(e) Allée de la Forestière,
33750 BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque SINEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque SINEX arrivera à expiration en date du 25 juillet 2034.
SINEX INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SINEX
SINEX INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - 6 Route de Claix,
16400 LA COURONNE - France - SIREN 340003375
AQUINOV, Société par actions simplifiée,
Mme CENATIEMPO Julie - Allée de la Forestière,
33750 BEYCHAC ET CAILLAU - France
Renouvellement sans limitation n°2035247 - Publication au BOPI 1994-32
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2000 n°2178713 - Publication au BOPI 2000-07-06
Inscription - Transmission de propriété n°23872 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20
Inscription le 27 février 1992 - Transmission de propriété n°60828 - Publication au BOPI 1992-02-27
Inscription le 27 février 1992 - Transmission de propriété n°60827 - Publication au BOPI 1992-02-27
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2010 n°2442792 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-08
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2020 n°2754866 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-20
Moteurs électriques, appareillage et accessoires électriques et tous articles d'électricité, notamment appareillage vibrant-électrique, electro-magnétique, électro-mécanique;machines et appareils divers et leurs organes;appareils et installations de pesage, dosage et mesurage;transporteurs et alimenteurs vibrants, cribles et tamis vibrants;installations de stockage et de manutention, de ventilation et de conditionnement d'air. Hayons élévateurs de véhicules.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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