Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINETIS
/
SINETIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINETIS
SINETIS, SARL

Numéro de dépôt :
3757194
Date de dépôt :
28/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2020
SINETIS de SINETIS

Présentation de la marque SINETIS

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINETIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SINETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINETIS domicilié(e) Europarc du PICHAURY Bat B8 - BP 262000 13797 AIX EN PROVENCE 03 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINETIS domicilié(e) Europarc du PICHAURY Bat B8 - BP 262000 13797 AIX EN PROVENCE 03 - France.

La marque SINETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINETIS est expirée depuis le 28 juillet 2020.

SINETIS a également déposé les autres marques suivantes : SYSPACKAGE , PLUGANDPRINT , SYSREMOTE , SYSDESK , SYSINSTALL


SINETIS, SARL - Europarc du PICHAURY Bat B8 - BP 262000 13797 AIX EN PROVENCE 03 - France


SINETIS - Europarc du PICHAURY Bat B8 - BP 262000 13797 AIX EN PROVENCE 03 - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Formation ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles.