SINEQUANON COMMUNICATION
Présentation de la marque SINEQUANON COMMUNICATION
Déposée le 29 janvier 2001 par la société SINÉQUÁNON COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SINEQUANON COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SINEQUANON COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINEQUANON COMMUNICATION est expirée depuis le 29 janvier 2011.
Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339307 - Publication au BOPI 2002-01-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10