Déposée le 5 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINEOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SINEOS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINEOS domicilié(e) Long Pré - 97232 - LE LAMENTIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINEOS domicilié(e) Long Pré - 97232 - LE LAMENTIN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINEOS est expirée depuis le 5 octobre 2019.
SINEOS a également déposé les autres marques suivantes : SINEOS ENERGIES
SINEOS, SARL - Long Pré - 97232 - LE LAMENTIN - France
SINEOS - Long Pré - 97232 - LE LAMENTIN - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Energie électrique ;
Panneaux solaires et photovoltaïques pour la production d'électricité ;
Armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, fils et câbles pour conduire l'électricité ; calculateurs dédiés à la simulation et aux tests des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ;
Appareils électriques de confort domestique à savoir accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installation de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage) ;
Analyse de prix de revient ; diffusion d'annonces publicitaires ; expertise en affaires dans le domaine des énergies nouvelles ; vente d'électricité ;
Installation, maintenance et réparation d'appareils de production d'électricité photovoltaïques ou solaires ; entretien et réparation d'installations de mise à disposition etou de production etou de distribution d'énergie notamment d'électricité, et d'eau ;
Distribution des eaux ou d'énergie ; Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'eau ; informations et conseils en matière de transport et de distribution d'énergie, services d'approvisionnement (distribution) en énergie (électricité, gaz, eau, vapeur, ou tout autre type de ressources énergétiques) pour tout tiers ;
Production d'énergie ; Production d'énergie ; production d'électricité, d'eau ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, éolienne, solaire, hydraulique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; services de production d'énergie électrique photovoltaïque ou solaire ;
Etudes de projets techniques et analyses techniques (rendues par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et ou de production et ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité, d'eau.
Services d'aide juridique à la création d'entreprises.
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