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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINENSYS
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safety box
Marque expirée - Marque en non vigueur

safety box
SINENSYS, SARL

Numéro de dépôt :
3675263
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2019
safety box de SINENSYS

Présentation de la marque safety box

Déposée le 8 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINENSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « safety box »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINENSYS domicilié(e) 14 Le Casseul - 50300 - LE VAL ST PERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 825 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINENSYS domicilié(e) 14 Le Casseul - 50300 - LE VAL ST PERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque safety box est expirée depuis le 8 septembre 2019.

SINENSYS a également déposé les autres marques suivantes : SUBLIMA , SINENSYS , injectair , NEOFLAME


SINENSYS, SARL - 14 Le Casseul - 50300 - LE VAL ST PERE - France - SIREN 500825922


SINENSYS - 14 Le Casseul - 50300 - LE VAL ST PERE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules.