Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SINENSIS
/
NOCTIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOCTIS
SINENSIS, SAS

Numéro de dépôt :
4322704
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
NOCTIS de SINENSIS

Présentation de la marque NOCTIS

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SINENSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOCTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SINENSIS domicilié(e) 2 ROUTE DE GAMBAISEUIL - 78610 - SAINT LEGER EN YVELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 474 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINENSIS, M. Mathieu d'aulan domicilié(e) 2 RUE route de gambaiseuil - 78610 - saint leger en yvelines - France.

La marque NOCTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCTIS arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

SINENSIS a également déposé les autres marques suivantes : TRANSITIS , IXIS , ADCOM


SINENSIS, SAS - 2 ROUTE DE GAMBAISEUIL - 78610 - SAINT LEGER EN YVELINES - France - SIREN 818474587


SINENSIS, M. Mathieu d'aulan - 2 RUE route de gambaiseuil - 78610 - saint leger en yvelines - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Produits pharmaceutiques ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes.