Déposée par voie électronique le 6 juin 2018 par SineMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRACK PI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-26 du 29 juin 2018.
Le déposant est SineMS domicilié(e) 5 Avenue Ingres - 75016 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITLAW Avocats, Madame Claudia Weber domicilié(e) 281 Rue de Vaugirard - 75015 - Paris - France.
La marque TRACK PI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACK PI arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.
SineMS - 5 Avenue Ingres - 75016 - Paris - France
ITLAW Avocats, Madame Claudia Weber - 281 Rue de Vaugirard - 75015 - Paris - France
Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39
Logiciels et système informatiques ; logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe ; logiciel et système informatique pour la gestion et la traçabilité d’indicateurs de performance ; logiciel et système informatique pour mettre en corrélation des informations ; logiciel et système informatique afin d'assurer la gestion et la communication en matière de conformité ; Logiciels utilisés en tant que systèmes d'exploitation ou environnements informatiques virtuels ou applications virtuelles ; manuels sous forme électronique en rapport avec les logiciels ;
Traitement administratif de données, à savoir collecte, préparation, compilation ; traitement de données et informations d'affaires ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de fichiers informatiques pour le compte de tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; information, recherches, compilation et études statistiques ;
Transmission de messages assistée par ordinateur, services de communication pour applications informatiques nomades ou décentralisées ; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images, services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; gestion et compilation de bases de données informatisées ;
Service de formation professionnelle, d’enseignement, d’éducation; organisation et conduite d'ateliers de formation, le tout dans le dans le domaine de l’informatique ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, stages, conférences ou forum dans le domaine de l’informatique ; services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires, de journaux, de périodiques et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ;
Conception (élaboration) et développement de logiciels, de programmes informatiques et de systèmes informatiques ; conception et développement de logiciels et systèmes informatiques pour la gestion et la traçabilité d’indicateurs de performance ; conception et développement de logiciels et systèmes informatiques pour mettre en corrélation des informations ; conception et développement de logiciels et systèmes afin d'assurer la gestion et la communication en matière de conformité ; programmation d’applications nomades pour ordinateurs ; développement de programmes pour ordinateurs ; abonnement à l’utilisation de logiciels ; analyse pour l’implémentation de système d’ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique ; installation et mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels ; maintenance et mise au point de programmes informatiques pour le traitement de données ; services de conseils, de conception, d'exécution de tests et de recherche dans le domaine informatique.
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