Déposée le 23 mai 2003 par Sinelle-Botinelly Hervé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TVCard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est Sinelle-Botinelly Hervé, André, Louis domicilié(e) 2 avenue de Villiers,75017 Paris - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé Sinelle-Botinelly domicilié(e) 2 avenue de Villiers,75017 Paris - 75017 - France.
La marque TVCard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TVCard est expirée depuis le 23 mai 2013.
Sinelle-Botinelly Hervé a également déposé les autres marques suivantes : TV Card
Sinelle-Botinelly Hervé, André, Louis - 2 avenue de Villiers,75017 Paris - 75017 - France
Hervé Sinelle-Botinelly - 2 avenue de Villiers,75017 Paris - 75017 - France
Inscription le 1 avril 2004 - Changement d'adresse n°389852 - Publication au BOPI 2004-04-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TVCard"
