Déposée le 24 mai 2002 par SINELLE-BOTINELLY Hervé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TV Card » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est SINELLE-BOTINELLY Hervé, André, Louis domicilié(e) 2 Avenue de Villiers,75017 Paris - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé SINELLE BOTINELLY domicilié(e) 2 Avenue de VILLIERS,75017 Paris - 75017 - France.
La marque TV Card a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV Card est expirée depuis le 24 mai 2012.
SINELLE-BOTINELLY Hervé a également déposé les autres marques suivantes : TVCard
SINELLE-BOTINELLY Hervé, André, Louis - 2 Avenue de Villiers,75017 Paris - 75017 - France
Hervé SINELLE BOTINELLY - 2 Avenue de VILLIERS,75017 Paris - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, cartes à microprocesseur. Gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaires sur tout support de communication Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, élaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autres que moyens physiques)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TV Card"