Marque expirée - Marque en non vigueur

NELSY
SINELCO FRANCE (anciennement MANUFACTORY NELSON FRANCE) société anonyme

Numéro de dépôt :
96641522
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2016

Présentation de la marque NELSY

Déposée le 13 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SINELCO FRANCE (anciennement MANUFACTORY NELSON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NELSY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SINELCO FRANCE (anciennement MANUFACTORY NELSON FRANCE domicilié(e) ZI des Fourmis,74130 BONNEVILLE (dossier no 2323120) - 74130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 967 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINELCO FRANCE domicilié(e) ZI des Fourmis,74130 BONNEVILLE (dossier no 2323120) - 74130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NELSY est expirée depuis le 13 septembre 2016.

SINELCO FRANCE (anciennement MANUFACTORY NELSON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KEDAKE


SINELCO FRANCE (anciennement MANUFACTORY NELSON FRANCE) société anonyme - ZI des Fourmis,74130 BONNEVILLE (dossier no 2323120) - 74130 - France - SIREN 309967461


SINELCO FRANCE - ZI des Fourmis,74130 BONNEVILLE (dossier no 2323120) - 74130 - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2006 n°2323120 - Publication au BOPI 2006-09-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Ustensiles servant à appliquer les préparations pour soigner, colorer et teindre les cheveux à savoir palettes à mèches. Brosses à cheveux. Bonnets à pluie. Articles décoratifs pour les cheveux, épingles à cheveux, pinces à cheveux, filets pour les cheveux

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.