Déposée le 2 décembre 2002 par SINEAU Damien et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoires ALPHANOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « BOOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Les déposants sont SINEAU Damien domicilié(e) 64 Chemin des Maures et des Adrets,06530 PEYMEINADE - 06530 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoires ALPHANOVA domicilié(e) 118 Avenue Quiéra , ZI de l'Argile,06370 MOUANS SARTOUX - 06370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires ALPHANOVA domicilié(e) 118 Avenue Quiéra , ZI de l'Argile,06370 MOUANS SARTOUX - 06370 - France.
La marque BOOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOOMA est expirée depuis le 2 décembre 2012.
SINEAU Damien a également déposé les autres marques suivantes : ERYZINC , TECHNO-NATURE
SINEAU Damien - 64 Chemin des Maures et des Adrets,06530 PEYMEINADE - 06530 - France
Laboratoires ALPHANOVA SARL - 118 Avenue Quiéra , ZI de l'Argile,06370 MOUANS SARTOUX - 06370 - France - SIREN 4
Laboratoires ALPHANOVA - 118 Avenue Quiéra , ZI de l'Argile,06370 MOUANS SARTOUX - 06370 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32
Inscription le 1 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°395677 - Publication au BOPI 2004-07-01
Inscription le 27 novembre 2006 - Résiliation de licence n°444343 - Publication au BOPI 2006-11-27
Inscription le 1 juillet 2004 - Concession de licence n°395678 - Publication au BOPI 2004-07-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, dégraisser et abraser. Savons, produits de parfumerie, produits de massage, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, shampooing, pour bébés. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Petit materiel de puericulture : biberons, tétine, thermomètre
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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