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Marques déposées par SINEAU Damien
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ALPHAPROTECT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALPHAPROTECT
SINEAU Damien
Laboratoires ALPHANOVA

Numéro de dépôt :
3186777
Date de dépôt :
03/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
ALPHAPROTECT de SINEAU Damien

Présentation de la marque ALPHAPROTECT

Déposée le 3 octobre 2002 par SINEAU Damien et Laboratoires ALPHANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « ALPHAPROTECT »

Les déposants sont SINEAU Damien domicilié(e) 568 Chemin des plateaux fleuris,06700 St LAURENT DU VAR - 06700 - France et Laboratoires ALPHANOVA domicilié(e) 118 Avenue Quiéra, ZI de l'Argile,06370 MOUANS SARTOUX - 06370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires ALPHANOVA, Mr Damien SINEAU domicilié(e) 118 Avenue Quiéra - ZI de l'Argile,06370 MOUANS SARTOUX - 06370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05


SINEAU Damien - 568 Chemin des plateaux fleuris,06700 St LAURENT DU VAR - 06700 - France

Laboratoires ALPHANOVA - 118 Avenue Quiéra, ZI de l'Argile,06370 MOUANS SARTOUX - 06370 - France - SIREN 4


Laboratoires ALPHANOVA, Mr Damien SINEAU - 118 Avenue Quiéra - ZI de l'Argile,06370 MOUANS SARTOUX - 06370 - France


Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet total n°378819 - Publication au BOPI 2003-10-02

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Produits chimiques destinés à l'industrie pharmaceutique, produits chimiques destinés à l'industrie cosmétique, matières premières pour la cosmétologie, matières premières pour la dermatologie. Matières premières utilisées dans la composition des produits suivants : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destructions d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.