Déposée le 18 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINE SILEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SINE SILEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINE SILEO domicilié(e) Val Brian - 26400 - GRANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 186 349 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque SINE SILEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SINE SILEO, Société à Responsabilité Limitée - Val Brian - 26400 - GRANE - France - SIREN 528186349
Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; produits de soin et de nettoyage du corps et du visage ; huiles de massage ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; shampoings ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; compléments alimentaires à usage cosmétique ; encens ; bâtons d'encens ; parfum d'ambiance ; produits pour parfumer le linge.
Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; compléments nutritionnels ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; thé médicinal ; tisanes ; infusions médicinales ; boissons diététiques à usage médical ; désodorisants d'atmosphère.
Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine.
Thé ; boissons à base de thé ; thé glacé ; infusions et tisanes non médicinales ; café ; succédanés du café ; cacao ; boissons à base de café, de chocolat ou de cacao ; riz ; tapioca et sagou ; sucre ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; confiseries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.
Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons de légumes et jus de légumes ; boissons énergétiques.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services de dessinateurs d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielles) ; authentification d'oeuvres d'art.
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