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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SINE QUA NON
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TRANS'BOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS'BOX
SINE QUA NON S.A.

Numéro de dépôt :
96611477
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2006

Présentation de la marque TRANS'BOX

Déposée le 15 février 1996 par la Société Anonyme (SA) SINE QUA NON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANS'BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SINE QUA NON domicilié(e) 4, rue Emile Augier, 38000 GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 806 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINE QUA NON - France.

La marque TRANS'BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS'BOX est expirée depuis le 15 février 2006.

SINE QUA NON a également déposé les autres marques suivantes : DINOSOR , VIVEZ LE MEILLEUR , BLEU BLANC WICH , S.Q.N , REVITAL , ZETIKAS


SINE QUA NON S.A. - 4, rue Emile Augier, 38000 GRENOBLE - France - SIREN 353806953


SINE QUA NON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

TRANSPORT. Collecte et distribution de petites messageries et petits colis