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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SINE QUA NON
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S.Q.N
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.Q.N
SINE QUA NON SA

Numéro de dépôt :
92431822
Date de dépôt :
18/08/1992
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
18/08/2002

Présentation de la marque S.Q.N

Déposée le 18 août 1992 par la Société Anonyme (SA) SINE QUA NON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « S.Q.N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SINE QUA NON domicilié(e) 4, rue Emile Augier, 38000 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINE QUA NON - France.

La marque S.Q.N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431822.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.Q.N est expirée depuis le 18 août 2002.

SINE QUA NON a également déposé les autres marques suivantes : DINOSOR , TRANS'BOX , VIVEZ LE MEILLEUR , BLEU BLANC WICH , REVITAL , ZETIKAS


SINE QUA NON SA - 4, rue Emile Augier, 38000 GRENOBLE - France


SINE QUA NON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

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