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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINE QUA D'OR
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SINE QUA D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINE QUA D'OR
SINE QUA D'OR, SARL

Numéro de dépôt :
3143074
Date de dépôt :
18/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2012
SINE QUA D\'OR de SINE QUA D\'OR

Présentation de la marque SINE QUA D'OR

Déposée le 18 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINE QUA D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINE QUA D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINE QUA D'OR domicilié(e) 39, rue Pierre Latécoère, BP 78,26000 Valence - 26000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AGRAIL Alain SINE QUA D'OR domicilié(e) 39, rue Pierre Latécoère , BP 78,26000 Valence - 26000 - France.

La marque SINE QUA D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINE QUA D'OR est expirée depuis le 18 janvier 2012.

SINE QUA D'OR a également déposé les autres marques suivantes : L'ECRIN CELESTE


SINE QUA D'OR, SARL - 39, rue Pierre Latécoère, BP 78,26000 Valence - 26000 - France


M. AGRAIL Alain SINE QUA D'OR - 39, rue Pierre Latécoère , BP 78,26000 Valence - 26000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet partiel n°355952 - Publication au BOPI 2002-10-03

Inscription le 10 décembre 2002 - Rejet partiel n°360934 - Publication au BOPI 2002-12-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Préparations pour nettoyer et autres substances pour lessiver ; préparations pour blanchir, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.