Déposée le 18 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINE QUA D'OR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'ECRIN CELESTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINE QUA D'OR domicilié(e) 39, rue Pierre Latécoère, BP 78,26000 Valence - 26000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AGRAIL Alain SINE QUA D'OR domicilié(e) 39, rue Pierre Latécoère , BP 78,26000 Valence - 26000 - France.
La marque L'ECRIN CELESTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECRIN CELESTE est expirée depuis le 18 janvier 2012.
SINE QUA D'OR a également déposé les autres marques suivantes : SINE QUA D'OR
SINE QUA D'OR, SARL - 39, rue Pierre Latécoère, BP 78,26000 Valence - 26000 - France
M. AGRAIL Alain SINE QUA D'OR - 39, rue Pierre Latécoère , BP 78,26000 Valence - 26000 - France
Inscription le 28 novembre 2002 - Rejet partiel n°360198 - Publication au BOPI 2002-11-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements ; chaussures ; chapellerie. Préparations pour nettoyer et autres substances pour lessiver ; préparations pour blanchir, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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